CHANTIERS (Coactivité) ET LIEUX DE TRAVAIL
Vous retrouverez sous cette rubrique la réglementation relative à la gestion de la co-activité lors d’opération sur des chantiers de bâtiment et de génie civil (organisation de la coordination, missions et responsabilités du coordonnateur) ou lors de travaux en entreprise (plan de prévention). Vous y retrouverez également les obligations du maître d’ouvrage pour la conception des lieux de travail et celles du chef d’établissement, en miroir, concernant leur utilisation.
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Le ministère du travail a publié le 18 janvier 2026 un document de type "Questions Réponses" concernant l'obligation (ou non) de rédiger un PSSPS. Ce document a été élaboré pour apporter des…
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Ce document est destiné aux maîtres d'ouvrage occasionnels : chefs d'entreprise, élus locaux, autres donneurs d'ordres. Objectif : aider à intégrer les fondamentaux en matière de santé et de…
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Mis à jour : septembre 2023
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Synthèse Le code du travail précise les prescriptions techniques de protection applicables dans le cadre de travaux publics ou privés portant sur des immeubles par nature ou par destination.
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Synthèse La mission de coordination SPS est destinée à prévenir les risques pouvant résulter de la co-activité, c’est-à-dire des interventions simultanées ou successives d’entreprises différentes…
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Chantiers du bâtiment et du génie civil – Missions du coordonnateur
Fiches pratiques
Synthèse La mission de coordination SPS est destinée à prévenir les risques pouvant résulter de la co-activité, c’est-à-dire des interventions simultanées ou successives d’entreprises différentes…
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Chantiers du bâtiment et du génie civil – Organiser la coordination
Fiches pratiques
Synthèse L’organisation d’une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé est une obligation qui repose en premier lieu sur le maître de l’ouvrage. Celui-ci doit désigner un…
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Chantiers du bâtiment et du génie civil – Champ d’application
Fiches pratiques
Synthèse Le Code du travail définit les prescriptions minimales de sécurité et de protection de la santé à mettre en œuvre sur les chantiers de bâtiment et de génie civil qu’il convient de…
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Entreprises extérieures
Fiches pratiques
Synthèse Dans une entreprise ou une collectivité, la réalisation de travaux ou de prestations par une entreprise extérieure nécessite la mise en place de mesures de prévention spécifiques.
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Synthèse Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs. Ils sont tenus dans un état constant de propreté et…
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Synthèse Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs. Ils sont tenus dans un état constant de propreté et…
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