Aller au contenu principal
Santé et sécurité dans la fonction publique
Inscription newsletter
Les autres sites de la caisse des dépôts
Direction des Politiques Sociales
CNRACL Prévention
CNRACL
Espace Droit
de la Prévention
Navigation principale
Veille réglementaire
Réglementation générale
RISQUES, METIERS
ET SECTEURS D'ACTIVITE
RISQUES PHYSIQUES
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Travail sur écran
Risque pyrotechnique
Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Machines et engins
Travail en milieu hyperbare
Risque bruit
Chutes de hauteur
RISQUES CHIMIQUES (CMR, AMIANTE…)
Amiante – Interventions sur matériaux
Amiante – Prévention dans la fonction publique
Risque chimique ACD (Agents Chimiques Dangereux)
Risque chimique CMR (Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction)
Risque biochimique
Amiante – Travaux de retrait ou d’encapsulage
RISQUES SANITAIRES
Fiche Synthèse des réglementations Prévention et RH liées à la pandémie
Le référent Covid
RAYONNEMENTS IONISANTS
Rayonnements ionisants
Rayonnements ionisants : cas particulier du Radon
RISQUES PSYCHO-SOCIAUX (RPS)
Harcèlement moral
Risques psychosociaux (RPS) - Régime applicable à la fonction publique
Harcèlement sexuel
Risques psychosociaux (RPS) - Notion et régime juridique général
L'intégration des RPS dans le Document Unique
RISQUES D’ADDICTIONS
Alcool, tabac et vapotage
Conduites addictives
RYTHMES DE TRAVAIL, TRAVAIL ISOLE
Travail isolé
Travail de nuit
Travail posté
METIERS ET SECTEURS D'ACTIVITE
Le métier d'ATSEM
Le métier de policier municipal
Le métier d’auxiliaire de puériculture
Le métier d'aide à domicile
ORGANISATION
ET ACTEURS DE LA PREVENTION
DEMARCHES ET DOCUMENTS OBLIGATOIRES (Document unique…)
Registres de santé et de sécurité au travail
Le principe et la démarche de prévention
L'intégration du risque sanitaire (Covid-19) dans le Document unique
L'évaluation des risques professionnels - Document unique
INDICATEURS SST
ACTEURS FPT
CHSCT
Service de médecine préventive
Les acteurs de la prévention dans les SDIS
Comité Technique
Agent chargé d'une fonction d'inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
Assistants et conseillers de prévention
Autorité territoriale
ACTEURS FPH
CHSCT
Inspection du travail
Service de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médicaux-sociaux.
Service de sécurité et des conditions de travail
REGLEMENTATION, OBLIGATIONS ET
RESPONSABILITES EN PREVENTION
DROIT DE LA PREVENTION ET STATUTS
Règles statutaires dérogatoires
Droit applicable à la prévention dans la fonction publique territoriale
Sources du droit de la prévention dans la fonction publique
Droit applicable à la prévention dans la fonction publique hospitalière
Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
DIALOGUE SOCIAL ET ACCORDS COLLECTIFS
Dialogue social et accords collectifs sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR
Le PCA (Plan de Continuité d'Activité)
L'obligation de sécurité
Équipements de protection individuelle (EPI)
La traçabilité des expositions
Etablissements recevant du public (ERP)
RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE DE L'EMPLOYEUR
Protection fonctionnelle
Faute de service et faute personnelle
Faute inexcusable – Conditions et mise en oeuvre
Agent victime en service
RESPONSABILITE PENALE
Défaut de prévention - Illustrations
Vue d'ensemble
Délégation de pouvoirs
Atteinte involontaire à la personne
RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE
Responsabilité professionnelle en santé et sécurité au travail
DEVOIR ET DROIT DE L'AGENT FPH
Devoir d’alerte et droit de retrait
CHANTIERS (Coactivité) ET LIEUX DE TRAVAIL
Chantiers et co-activités
Obligations du chef d’etablissement pour l’utilisation des lieux de travail
Obligations du maître d’ouvrage pour la conception des lieux de travail
RESSOURCES
HUMAINES
TEMPS DE TRAVAIL
FORMATIONS OBLIGATOIRES
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPT
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPH
TELETRAVAIL
Mémo du télétravailleur
Le télétravail dans la fonction publique
Mémo du manager encadrant un télétravailleur
TRANSFORMATION DE LA FONCTION PUBLIQUE
La loi de Transformation de la Fonction Publique
QVT
La démarche QVT dans la Fonction Publique
PERSONNELS SPECIFIQUES
Femmes en situation de maternite
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Hospitalière
Travailleurs temporaires
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Territoriale
Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
DISCRIMINATION, DIVERSITE, ETHIQUE
Agir contre le sexisme au travail
Travailleurs en situation de handicap
Discrimination
MAINTIEN DANS L'EMPLOI, PENIBILITE
Emplois de catégories active ou sédentaire
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale
Qui sommes-nous ?
Newsletters
Contact
Search
Search
Accueil
Actualités Réglementaires et Informatives Fonction Publique - 29 mars 2022
Prévention des RPS : où en êtes-vous? (replay webinaire n°2)
Prévention des RPS : où en êtes-vous? (replay webinaire n°1)
Télétravail : devenir télétravailleur
Télétravail : manager des télétravailleurs
Organisation du travail en 2020 : la crise sanitaire a-t-elle fait bouger les lignes? (replay webinaire)
Discrimination : le saviez-vous?
Nouveau site Espace Droit Prévention (vidéo de présentation)
Nouveau site Espace Droit Prévention (vidéo de navigation)
Actualités Réglementaires et Informatives Fonction Publique - 28 juin 2022
