RESSOURCES HUMAINES
Dans cette rubrique, des informations utiles aux employeurs publics en matière de ressources humaines : maintien dans l’emploi, temps de travail, télétravail, formations obligatoires en matière de santé et sécurité au travail, discrimination…
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Fiches pratiques
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Territoriale
Synthèse Le code du travail institue, pour la protection des jeunes travailleurs un âge minimal en deçà duquel il est interdit de les employer. Il détermine en outre les catégories de travaux qu’il…
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Fiches pratiques
Mémo du télétravailleur
Synthèse Cette fiche mémo synthétise les bonnes pratiques que le télétravailleur doit suivre.
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Fiches pratiques
Mémo du manager encadrant un télétravailleur
Synthèse Cette fiche mémo synthétise les bonnes pratiques que le manager encadrant un télétravailleur doit avoir.
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Fiches pratiques
Le télétravail dans la fonction publique
Synthèse : une réglementation spécifique à la fonction publique existe, provenant de la Loi dite "Loi Sauvadet" du 12 mars 2012 accompagnée, en 2016 seulement, d'un décret venu fixer les conditions d…
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Dossiers
Rythme, temps et organisation du travail dans la fonction publique territoriale
Mis à jour : juin 2022
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Dossiers
Prévention de la pénibilité et compte professionnel de prévention
Mis à jour : septembre 2023
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Fiches pratiques
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPH
Synthèse La réglementation du travail fait peser sur l’employeur l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. La formation constitue une des mesures lui permettant de…
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Fiches pratiques
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPT
Synthèse La formation aux questions relatives à la santé et à la sécurité du travail constitue un élément essentiel de la politique de prévention. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'…
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Fiches pratiques
Discrimination
Synthèse En dépit d’un cadre juridique spécifique et des avancées réalisées au cours des dernières années, les discriminations restent une réalité dans la fonction publique. Selon des données…
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Fiches pratiques
Emplois de catégories active ou sédentaire
Synthèse La pénibilité dans la fonction publique est prise en compte au travers du classement de certains emplois dans la catégorie active.
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