RESSOURCES HUMAINES

Synthèse Cette fiche mémo synthétise les bonnes pratiques que le manager encadrant un télétravailleur doit avoir.

Synthèse : une réglementation spécifique à la fonction publique existe, provenant de la Loi dite "Loi Sauvadet" du 12 mars 2012 accompagnée, en 2016 seulement, d'un décret venu fixer les conditions d…

Mis à jour : juin 2022

Mis à jour : septembre 2023      

Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…

Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…

Synthèse La réglementation du travail fait peser sur l’employeur l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. La formation constitue une des mesures lui permettant de…

Synthèse La formation aux questions relatives à la santé et à la sécurité du travail constitue un élément essentiel de la politique de prévention. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'…

Synthèse En dépit d’un cadre juridique spécifique et des avancées réalisées au cours des dernières années, les discriminations restent une réalité dans la fonction publique. Selon des données…

Synthèse La pénibilité dans la fonction publique est prise en compte au travers du classement de certains emplois dans la catégorie active.

Synthèse La durée du travail effectif est fixée, en principe, à 35 heures par semaine, le décompte du temps de travail étant réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607…

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