RESSOURCES HUMAINES
Dans cette rubrique, des informations utiles aux employeurs publics en matière de ressources humaines : maintien dans l’emploi, temps de travail, télétravail, formations obligatoires en matière de santé et sécurité au travail, discrimination…
Les sous-thématiques
Tous les contenus
Filtrer ma sélection
Fiches pratiques
Le télétravail dans la fonction publique
Synthèse : une réglementation spécifique à la fonction publique existe, provenant de la Loi dite "Loi Sauvadet" du 12 mars 2012 accompagnée, en 2016 seulement, d'un décret venu fixer les conditions d…
Lire l'article
Dossiers
Rythme, temps et organisation du travail dans la fonction publique territoriale
Mis à jour : juin 2022
Lire l'article
Dossiers
Prévention de la pénibilité et compte professionnel de prévention
Mis à jour : septembre 2023
Lire l'article
Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
Lire l'article
Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
Lire l'article
Fiches pratiques
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPH
Synthèse La réglementation du travail fait peser sur l’employeur l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. La formation constitue une des mesures lui permettant de…
Lire l'article
Fiches pratiques
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPT
Synthèse La formation aux questions relatives à la santé et à la sécurité du travail constitue un élément essentiel de la politique de prévention. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'…
Lire l'article
Fiches pratiques
Discrimination
Synthèse En dépit d’un cadre juridique spécifique et des avancées réalisées au cours des dernières années, les discriminations restent une réalité dans la fonction publique. Selon des données…
Lire l'article
Fiches pratiques
Emplois de catégories active ou sédentaire
Synthèse La pénibilité dans la fonction publique est prise en compte au travers du classement de certains emplois dans la catégorie active.
Lire l'article
Fiches pratiques
Temps de travail dans la fonction publique hospitalière
Synthèse La durée du travail effectif est fixée, en principe, à 35 heures par semaine, le décompte du temps de travail étant réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607…
Lire l'article
Fiches pratiques
Temps de travail dans la fonction publique territoriale
Synthèse La durée du travail effectif est fixée, en principe, à 35 heures par semaine, le décompte du temps de travail étant réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607…
Lire l'article
Fiches pratiques
Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
Synthèse Le code du travail se réfère à différentes reprises à la notion de « personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé » pour préciser les catégories de…
Lire l'article