Les derniers contenus de la thématique
Voir tout le contenu
Service de médecine préventive
Fiches pratiques
Textes : Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la FPT, art. 10 à 26-1 SOMMAIRE Organisation…
Lire l'article
Le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
Fiches pratiques
Textes Décret n°2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Table des matières Introduction. 1 Organisation et gouvernance.…
Lire l'article
L'instance Conseil Médical
Fiches pratiques
Textes Décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif aux médecins agréés, aux comités médicaux et commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des fonctionnaires…
Lire l'article
Comités Sociaux d’Etablissement et Formation Spécialisée – Mise en place et composition
Fiches pratiques
Textes : Code général de la Fonction publique, partie législative art. L. 251-1 et L. 251-11 à L. 251-13 (mise en place) L. 252-11 à L. 252-14 (composition) Code général de la…
Lire l'article