Ce document est destiné aux maîtres d'ouvrage occasionnels : chefs d'entreprise, élus locaux, autres donneurs d'ordres. Objectif : aider à intégrer les fondamentaux en matière de santé et de…
Lire l'article
Mis à jour : septembre 2023
Lire l'article
Synthèse Le code du travail précise les prescriptions techniques de protection applicables dans le cadre de travaux publics ou privés portant sur des immeubles par nature ou par destination.
Lire l'article
Synthèse La mission de coordination SPS est destinée à prévenir les risques pouvant résulter de la co-activité, c’est-à-dire des interventions simultanées ou successives d’entreprises différentes…
Lire l'article
Chantiers du bâtiment et du génie civil – Missions du coordonnateur
Fiches pratiques
Synthèse La mission de coordination SPS est destinée à prévenir les risques pouvant résulter de la co-activité, c’est-à-dire des interventions simultanées ou successives d’entreprises différentes…
Lire l'article
Chantiers du bâtiment et du génie civil – Organiser la coordination
Fiches pratiques
Synthèse L’organisation d’une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé est une obligation qui repose en premier lieu sur le maître de l’ouvrage. Celui-ci doit désigner un…
Lire l'article
Chantiers du bâtiment et du génie civil – Champ d’application
Fiches pratiques
Synthèse Le Code du travail définit les prescriptions minimales de sécurité et de protection de la santé à mettre en œuvre sur les chantiers de bâtiment et de génie civil qu’il convient de…
Lire l'article
Entreprises extérieures
Fiches pratiques
Synthèse Dans une entreprise ou une collectivité, la réalisation de travaux ou de prestations par une entreprise extérieure nécessite la mise en place de mesures de prévention spécifiques.
Lire l'article