Synthèse Le Code du travail définit les prescriptions minimales de sécurité et de protection de la santé à mettre en œuvre sur les chantiers de bâtiment et de génie civil qu’il convient de…

Synthèse : Les établissements recevant du public font l’objet de mesures de prévention et de sauvegarde propres à assurer la sécurité des personnes qui s’y rendent.

Synthèse Le recours au travail isolé comporte des risques spécifiques qu’il importe de prévenir. Le Code du travail prévoit notamment des dispositions générales relatives à la surveillance et aux…

Synthèse : Un salarié sur cinq, environ, travaille par équipe en alternance ou de nuit, en discontinu ou par rotation. Ces rythmes de travail peuvent comporter des risques pour la santé et la…

Synthèse Dans une entreprise ou une collectivité, la réalisation de travaux ou de prestations par une entreprise extérieure nécessite la mise en place de mesures de prévention spécifiques.

Synthèse Le code du travail comporte des dispositions protectrices visant les travailleurs qui utilisent de façon habituelle et pendant une partie non négligeable de leur temps de travail des…

Synthèse :  L’alcool, le tabac et le vapotage sont interdits sur les lieux de travail sous réserve de dérogations limitées.  

Synthèse Différentes dispositions législatives et réglementaires ont été instituées pour promouvoir l’emploi des personnes handicapées dans la Fonction publique et assurer à ces mêmes personnes  des…

Synthèse Le Code du travail institue, pour la protection des jeunes travailleurs, un âge minimal en deçà duquel il est interdit de les employer. Il détermine en outre les catégories de travaux qu'il…

Synthèse Les travailleurs temporaires (intérimaires, contractuels à durée déterminée, vacataires, stagiaires) bénéficient d’une protection particulière dans les domaines suivants : information et…

Synthèse En vertu du principe d’égalité homme - femme, il n’y a plus, dans le Code du travail, de dispositions protectrices visant de façon spécifique la femme au travail en tant que telle ; et les…

Synthèse Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs. Ils sont tenus dans un état constant de propreté et…