Risques psycho-sociaux (RPS)

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  • Fiches pratiques

    Agir contre le sexisme au travail

    Synthèse : dans l’environnement professionnel (fonction publique et secteur privé), un dispositif législatif solide pour prévenir et sanctionner les agissements sexistes est désormais disponible.…

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  • Fiches pratiques

    Discrimination

    Synthèse En dépit d’un cadre juridique spécifique et des avancées réalisées au cours des dernières années, les discriminations restent une réalité dans la fonction publique. Selon des données…

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  • Fiches pratiques

    Harcèlement sexuel

    Synthèse : Le harcèlement sexuel est un délit pénal, sanctionné d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende majorée en cas de circonstances aggravantes, par exemple, si les…

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  • Fiches pratiques

    Harcèlement moral

    Synthèse : Le harcèlement se manifeste par des pressions directement exercées par les subordonnés d’un agent, ses collègues ou ses supérieurs. La répétition de ces agissements conduit à dégrader les…

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  • Fiches pratiques

    Risques psychosociaux (RPS) - Notion et régime juridique général

    Synthèse : Les risques psychosociaux recouvrent des risques professionnels d’origine et de nature variées qui sont à l’interface de l’individu et de sa situation de travail. De cette grande…

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  • Fiches pratiques

    Risques psychosociaux (RPS) - Régime applicable à la fonction publique

    Synthèse : Le statut de la Fonction publique reprend les définitions du harcèlement en milieu de travail figurant au Code du travail ; la jurisprudence, quant à elle, est venue compléter le régime…

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