Le ministère de la Culture et de la Communication a mis en ligne la circulaire adressée le 5 août 2015 aux préfets et directeurs des services d'archives, relative aux préconisations pour la prise en compte du risque d'exposition à l'amiante dans les services d'archives.

Si la circulaire rappelle qu'en matière de bâtiment, les services d'archives ne présentent pas de particularités de sorte que les mesures à prendre et le suivi à mettre en place sont ceux prévus par le droit commun.Elle précise en revanche qu'il existe bien un risque spécifique aux services d'archives. En effet, "les documents d'archives, cartons de conditionnement et archives elles mêmes, conservés dans ces immeubles bâtis, peuvent avoir été contaminés par l'amiante lors de leur stockage dans un bâtiment contenant des matériaux amiantés dégradés ou à la suite de travaux et/ou de manipulations d'archives contaminées ayant entraîné la dispersion de fibres"

La circulaire établit en conséquences des préconisations modulées selon qu'il s'agit d'entrées d'archives ou d'archives déjà collectées.

Dans le premier cas, il incombe au directeur ou responsable du service d'archives de "s'assurer que les archives devant être versées sont dans un état sanitaire compatible avec les règles en vigueur en matière d'hygiène et de santé publique". Il importe notamment de se renseigner sur les locaux ayant abrité ces fonds et de prendre connaissance de la fiche récapitulative du dossier technique amiante du bâtiment dans lequel ils ont été conservés.

Dans le second cas, la circulaire prévoit la prise en compte du risque amiante par le biais d'une analyse par sondages réalisée notamment lors du récolement topographique des fonds d'archives.