RISQUES PSYCHO-SOCIAUX (RPS)
Les risques psychosociaux tels que définis au niveau européen incluent le stress, les violences internes dont le harcèlement moral et sexuel, les violences externes et la souffrance ou le mal-être au travail. Ils demeurent une thématique majeure de la vie au travail que nombres d’employeurs souhaitent prévenir. Quels sont les obligations en la matière ? Quel régime est applicable à la fonction publique ?
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L'intégration des RPS dans le Document Unique
Fiches pratiques
Synthèse : L'employeur doit évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, les Risques Psycho-Sociaux faisant partie intégrante des risques que l’employeur doit évaluer. Ces…
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Risques psychosociaux (RPS) - Notion et régime juridique général
Fiches pratiques
Synthèse : Les risques psychosociaux recouvrent des risques professionnels d’origine et de nature variées qui sont à l’interface de l’individu et de sa situation de travail. De cette grande…
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Synthèse : Le statut de la Fonction publique reprend les définitions du harcèlement en milieu de travail figurant au Code du travail ; la jurisprudence, quant à elle, est venue compléter le régime…
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