Synthèse : Cette fiche présente une synthèse des principaux textes réglementaires en matière de santé / sécurité au travail / ressources humaines et en seconde partie, d’autres informations utiles…
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Rayonnements ionisants : cas particulier du Radon
Fiches pratiques
Synthèse : Suite à la transposition de la directive 2013/59/Euratom au 1er juillet 2018, la France a dû modifier les dispositions réglementaires relatives à la prévention des risques d'exposition…
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Travail en milieu hyperbare
Fiches pratiques
Synthèse Le travail en milieu hyperbare est caractérisé par une pression du milieu de travail supérieure à la pression atmosphérique. Bien que fortement réglementés, ces travaux peuvent entrainer…
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Synthèse Certains agents chimiques ont, à moyen ou long terme, des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. On les désigne sous le nom d’agents CMR. Des règles particulières…
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Conduites addictives
Fiches pratiques
Synthèse : L’alcool, les stupéfiants et autres substances psychoactives, soit après usage massif soit par usage régulier créant des situations de dépendance, génèrent des dysfonctionnements dans les…
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Risque pyrotechnique
Fiches pratiques
Synthèse Les employeurs qui fabriquent, étudient, expérimentent, contrôlent, conditionnent, conservent ou détruisent des substances ou objets explosifs ainsi que les employeurs qui démolissent ou…
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Amiante – Prévention dans la fonction publique
Fiches pratiques
Synthèse La circulaire du 28 juillet 2015 expose les dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique. Elle repose sur le principe usuel…
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Rayonnements ionisants
Fiches pratiques
Synthèse : Le code du travail détermine les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.
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Amiante – Interventions sur matériaux
Fiches pratiques
Synthèse Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle, des dispositions particulières du Code du…
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Amiante – Travaux de retrait ou d’encapsulage
Fiches pratiques
Synthèse Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle, des dispositions particulières du Code du…
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Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Fiches pratiques
Synthèse Les troubles musculo-squelettiques constituent une importante cause de maladie professionnelle. Directement liés aux conditions de travail, ils sont généralement provoqués par le…
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Vibrations mécaniques
Fiches pratiques
Synthèse Les vibrations mécaniques transmises au corps des agents entraînent des risques pour leur santé et leur sécurité qu’il importe de prévenir.
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