• Les sites de la caisse des dépôts :
  • Retraites et solidarité |
  • Fonds national de prévention |
  • Espace droit de la prévention
CNRACL

Espace Droit de la Prévention

  • Veille réglementaire
  • Fiches pratiques
    • Droit de la prévention et statuts de la fonction publique
    • Organisation de la prévention
    • Prévention des risques
    • Responsabilité
  • Dossiers
    • Les contrôles périodiques obligatoires
    • La prévention des conduites addictives
    • L’organisation de la prévention des risques professionnels dans les établissements publics de santé (EPS)
    • L'exposition à certains facteurs de risques professionnels (ex "Pénibilité") et le Compte Professionnel de prévention
    • Les chantiers et la co-activité
    • Rythme, temps et organisation du travail dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière
  • Vidéos
  • Outils
    • Lexique
    • Documents pratiques
    • Liens utiles
  • Newsletters

FICHES PRATIQUES

Les fiches pratiques du droit de la prévention vous donnent une information précise et claire.

  • Droit de la prévention et statuts de la fonction publique
    • Dialogue social et accords collectifs sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
    • Droit applicable à la prévention dans la fonction publique hospitalière
    • Droit applicable à la prévention dans la fonction publique territoriale
    • Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
    • Emplois de catégories active ou sédentaire
    • Le télétravail dans la fonction publique
    • Mémo du manager encadrant un télétravailleur
    • Mémo du télétravailleur
    • Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
    • Règles statutaires dérogatoires
    • Sources du droit de la prévention dans la fonction publique
  • Organisation de la prévention
  • Prévention des risques
  • Responsabilité

Les plus vus


Temps de travail dans la fonction publique hospitalière
21 déc 2014
Temps de travail dans la fonction publique territoriale
20 déc 2014
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale
29 Jan 2016
CHSCT – Rôle, attributions, moyens.
24 nov 2013
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière
27 Jan 2016
FICHES PRATIQUES

Droit de la prévention et statuts de la fonction publique

  • Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
  • Droit applicable à la prévention dans la fonction publique hospitalière
  • Droit applicable à la prévention dans la fonction publique territoriale
  • Règles statutaires dérogatoires
  • Sources du droit de la prévention dans la fonction publique
  • Dialogue social et accords collectifs sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
  • Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
  • Emplois de catégories active ou sédentaire
  • Le télétravail dans la fonction publique
  • Mémo du manager encadrant un télétravailleur
  • Mémo du télétravailleur