RISQUES, METIERS ET SECTEURS D'ACTIVITE
Dans cette rubrique, des informations utiles aux employeurs publics en matière de prévention des risques professionnels : risques physiques (manutention, bruit etc.), chimiques (amiante, agents chimiques dangereux), psychiques (RPS), sanitaires (Covid-19), risques d’addiction, mais aussi, risques liés à un métier ou à un secteur d’activité des fonctions publiques territoriale et hospitalière (police municipale, métiers de la petite enfance etc.) …
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Fiches pratiques
Rayonnements ionisants : cas particulier du Radon
Synthèse : Suite à la transposition de la directive 2013/59/Euratom au 1er juillet 2018, la France a dû modifier les dispositions réglementaires relatives à la prévention des risques d'exposition…
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Fiches pratiques
Travail en milieu hyperbare
Synthèse Le travail en milieu hyperbare est caractérisé par une pression du milieu de travail supérieure à la pression atmosphérique. Bien que fortement réglementés, ces travaux peuvent entrainer…
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Fiches pratiques
Risque chimique CMR (Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction)
Synthèse Certains agents chimiques ont, à moyen ou long terme, des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. On les désigne sous le nom d’agents CMR. Des règles particulières…
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Fiches pratiques
Conduites addictives
Synthèse : L’alcool, les stupéfiants et autres substances psychoactives, soit après usage massif soit par usage régulier créant des situations de dépendance, génèrent des dysfonctionnements dans les…
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Fiches pratiques
Risque pyrotechnique
Synthèse Les employeurs qui fabriquent, étudient, expérimentent, contrôlent, conditionnent, conservent ou détruisent des substances ou objets explosifs ainsi que les employeurs qui démolissent ou…
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Fiches pratiques
Amiante – Prévention dans la fonction publique
Synthèse La circulaire du 28 juillet 2015 expose les dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique. Elle repose sur le principe usuel…
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Rayonnements ionisants
Synthèse : Le code du travail détermine les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.
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Fiches pratiques
Violences internes - Harcèlement sexuel
Synthèse : Le harcèlement sexuel est un délit pénal, sanctionné d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende majorée en cas de circonstances aggravantes, par exemple, si les…
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Fiches pratiques
Violences internes - Harcèlement moral
Synthèse : Le harcèlement se manifeste par des pressions directement exercées par les subordonnés d’un agent, ses collègues ou ses supérieurs. La répétition de ces agissements conduit à dégrader les…
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Fiches pratiques
Amiante – Interventions sur matériaux
Synthèse Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle, des dispositions particulières du Code du…
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Fiches pratiques
Amiante – Travaux de retrait ou d’encapsulage
Synthèse Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle, des dispositions particulières du Code du…
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Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Synthèse Les troubles musculo-squelettiques constituent une importante cause de maladie professionnelle. Directement liés aux conditions de travail, ils sont généralement provoqués par le…
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