MAINTIEN DANS L'EMPLOI, PENIBILITE
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale ou hospitalière, prévention de la pénibilité, emplois de catégories active ou sédentaire : comment maintenir dans l'emploi, comment reclasser les agents le cas échéant ?
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Prévenir la désinsertion professionnelle : guide ANACT
En juin 2018, l’Anact lançait un appel à projets financés par le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (Fact) sur le maintien en emploi des personnes fragilisées par des problèmes de…
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Cadre normatif des activités sportives en milieu professionnel : guide employeur
La direction des sports publie un guide à l’usage des employeurs intitulé "Cadre normatif applicable en matière d'Activités Physiques et Sportives en milieu professionnel" et sous-titré "Les…
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Dossiers
Prévention de la pénibilité et compte professionnel de prévention - La réglementation en 2022
Mis à jour : septembre 2022
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Fiches pratiques
Emplois de catégories active ou sédentaire
Synthèse La pénibilité dans la fonction publique est prise en compte au travers du classement de certains emplois dans la catégorie active.
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