MAINTIEN DANS L'EMPLOI, PENIBILITE
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale ou hospitalière, prévention de la pénibilité, emplois de catégories active ou sédentaire : comment maintenir dans l'emploi, comment reclasser les agents le cas échéant ?
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Désinsertion professionnelle : les leviers réglementaires de l'employeur, en pratique
Fiches pratiques
La désinsertion professionnelle est le risque, pour un agent, de ne plus pouvoir tenir son poste ou poursuivre son parcours professionnel en raison de son état de santé. La prévenir, c'est agir avant…
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Depuis 2017, le Code du travail n’emploie plus le mot « pénibilité ». Il parle de « facteurs de risques professionnels ». Il en existe 10, regroupés en trois familles :les contraintes physiques…
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Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Emplois de catégories active ou sédentaire
Fiches pratiques
Synthèse La pénibilité dans la fonction publique est prise en compte au travers du classement de certains emplois dans la catégorie active.
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