• Les sites de la caisse des dépôts :
  • Retraites et solidarité |
  • Fonds national de prévention |
  • Espace droit de la prévention
CNRACL

Espace Droit de la Prévention

  • Veille réglementaire
  • Fiches pratiques
    • Droit de la prévention et statuts de la fonction publique
    • Organisation de la prévention
    • Prévention des risques
    • Responsabilité
  • Dossiers
    • Les contrôles périodiques obligatoires
    • La prévention des conduites addictives
    • L’organisation de la prévention des risques professionnels dans les établissements publics de santé (EPS)
    • L'exposition à certains facteurs de risques professionnels (ex "Pénibilité") et le Compte Professionnel de prévention
    • Les chantiers et la co-activité
    • Rythme, temps et organisation du travail dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière
  • Vidéos
  • Outils
    • Lexique
    • Documents pratiques
    • Liens utiles
  • Newsletters

FICHES PRATIQUES

Les fiches pratiques du droit de la prévention vous donnent une information précise et claire.

  • Droit de la prévention et statuts de la fonction publique
  • Organisation de la prévention
    • Fonction publique territoriale (13)
    • Fonction publique hospitalière (8)
      • CHSCT des établissements de santé
      • CHSCT – Recours à l’expertise
      • Devoir d’alerte et droit de retrait
      • Formation en matière de sécurité et de santé au travail
      • Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière
      • Inspection du travail
      • Service de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médicaux-sociaux.
      • Service de sécurité et des conditions de travail
    • Services en charge de missions opérationnelles (2)
  • Prévention des risques
  • Responsabilité

Les plus vus


Temps de travail dans la fonction publique hospitalière
21 déc 2014
Temps de travail dans la fonction publique territoriale
20 déc 2014
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale
29 Jan 2016
CHSCT – Rôle, attributions, moyens.
24 nov 2013
Emplois de catégories active ou sédentaire
29 déc 2014
FICHES PRATIQUES

Fonction publique hospitalière

  • CHSCT des établissements de santé
  • Service de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médicaux-sociaux.
  • Service de sécurité et des conditions de travail
  • Inspection du travail
  • Devoir d’alerte et droit de retrait
  • CHSCT – Recours à l’expertise
  • Formation en matière de sécurité et de santé au travail
  • Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière