Fiches pratiques
Etablissements recevant du public (ERP)
Synthèse : Les établissements recevant du public font l’objet de mesures de prévention et de sauvegarde propres à assurer la sécurité des personnes qui s’y rendent.
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Travail isolé
Synthèse Le recours au travail isolé comporte des risques spécifiques qu’il importe de prévenir. Le Code du travail prévoit notamment des dispositions générales relatives à la surveillance et aux…
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Travail posté
Synthèse : Un salarié sur cinq, environ, travaille par équipe en alternance ou de nuit, en discontinu ou par rotation. Ces rythmes de travail peuvent comporter des risques pour la santé et la…
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Fiches pratiques
Entreprises extérieures
Synthèse Dans une entreprise ou une collectivité, la réalisation de travaux ou de prestations par une entreprise extérieure nécessite la mise en place de mesures de prévention spécifiques.
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Fiches pratiques
Travail sur écran
Synthèse Le code du travail comporte des dispositions protectrices visant les travailleurs qui utilisent de façon habituelle et pendant une partie non négligeable de leur temps de travail des…
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Fiches pratiques
Alcool, tabac et vapotage
Synthèse : L’alcool, le tabac et le vapotage sont interdits sur les lieux de travail sous réserve de dérogations limitées.
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Fiches pratiques
Travailleurs en situation de handicap
Synthèse Différentes dispositions législatives et réglementaires ont été instituées pour promouvoir l’emploi des personnes handicapées dans la Fonction publique et assurer à ces mêmes personnes des…
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Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Hospitalière
Synthèse Le code du travail (FPH) et le Décret n°85-603 du 10 juin 1985 (FPT) instituent, pour la protection des jeunes travailleurs et jeunes travailleuses, un âge minimal en deçà duquel il est…
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Travailleurs temporaires
Synthèse Les travailleurs temporaires (intérimaires, contractuels à durée déterminée, vacataires, stagiaires) bénéficient d’une protection particulière dans les domaines suivants : information et…
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Fiches pratiques
Femmes en situation de maternite
Synthèse En vertu du principe d’égalité homme - femme, il n’y a plus, dans le Code du travail, de dispositions protectrices visant de façon spécifique la femme au travail en tant que telle ; et les…
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Obligations du chef d’etablissement pour l’utilisation des lieux de travail
Synthèse Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs. Ils sont tenus dans un état constant de propreté et…
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Obligations du maître d’ouvrage pour la conception des lieux de travail
Synthèse Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs. Ils sont tenus dans un état constant de propreté et…
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